Calendrier

publié le 12 décembre 2022

Ouvert à toutes les collectivités territoriales, cet appel à projet apporte un soutien financier aux collectivités afin de mener des études permettant d’identifier des actions concrètes d’amélioration de la qualité de l’air. Dates limite de dépôt de candidatures : le 16 mars ou le 25 mai 2023.

Nom : Appel à projets Aide à l’Action des collectivités Territoriales en faveur de la qualité de l’AIR (AACT-AIR)
Date : 16/03/2023

L’appel à projet AACT-AIR 2023 permet aux collectivités territoriales d’obtenir un soutien financier de l’ADEME pour la réalisation d’une étude permettant d’identifier les actions concrètes à mettre en place.

Les polluants peuvent avoir des effets néfastes sur la santé, allant de la simple gêne à l’apparition ou l’aggravation de pathologies. L’exposition aux seules particules fines est à l’origine de 40 000 décès par an selon Santé Publique France. Tenant compte de cet enjeu sanitaire, les collectivités sont au cœur de la mobilisation pour améliorer la qualité de l’air du territoire.

L’appel à projets permet de bénéficier :
-  D’une aide financière : un financement octroyé sous la forme d’une subvention. L’intensité de l’aide de l’ADEME n’excède pas 70% des dépenses éligibles. Le montant de l’aide est plafonné à 100 000 € ;
-  D’un accompagnement technique : des agents ADEME spécialistes de la qualité de l’air et des problématiques rencontrées accompagnent les collectivités dans la réalisation et la valorisation de leur étude.

Dépôt des candidatures à deux dates : le 16 mars 2023 à 12h ou 25 mai 2023 à 12h.

Pour candidater, cliquez sur ce lien

Pour inspiration, 3 projets AACT-AIR déjà portés par d’autres collectivités :
10 ans d’études AACT-AIR : Focus Qualité de l’air intérieur, Urbanisme et Chantiers du BTP
10 ans d’études AACT-AIR : Focus Déchets verts et chauffage domestique au bois
10 ans d’études AACT-AIR : Focus Transports et Mobilités